Recherche avancéeComparaison des contrats de cession de droits standard et étendus d'iStockphoto
iStockphoto propose deux types de contrat de cession de droits : un contrat de cession de droits standard gratuit et une série de contrats de cession de droits étendus adaptés à vos besoins spécifiques. Les cinq types de contrat de cession de droits étendus vous confèrent une plus grande liberté d'utilisation des fichiers fournis sous licence par iStockphoto LP. Lisez attentivement le Contrat de cession de droits ou le Contrat de cession de droits audio Standard pour comprendre la manière dont les clauses d'extension du contrat modifient le contrat original et pour obtenir des informations détaillées sur les obligations d'indemnisation qui incombent à iStockphoto. Vous pouvez acheter un contrat de cession de droits étendus au moment même où vous achetez du contenu ou jusqu'à 14 jours après l'achat du fichier en appelant l'assistance technique.
Chaque fichier libre de droits vendu sur iStockphoto inclut une garantie juridique gratuite. Par ce biais, nous certifions que le contenu, utilisé conformément aux termes du contrat de cession de droits, ne viole aucun droit d'auteur, droit moral, droit commercial ou autre droit de propriété intellectuelle, ni aucun droit de confidentialité ou de protection des données privées.
Si vous recevez une plainte ou une menace de plainte stipulant que l'utilisation que vous faites du contenu d'iStockphoto (selon les termes et conditions du contrat de licence) viole certains des droits mentionnés ci-dessus, informez-nous-en. Avec votre consentement, nous vous défendrons et endosserons la responsabilité des dommages et intérêts à hauteur de 10 000 $. Pour une plus grande tranquillité d'esprit, la garantie juridique étendue augmente la responsabilité d'iStockphoto pour les dommages et intérêts à hauteur de 250 000 $. Nous vous rappelons qu'aucun plafond financier n'est fixé pour le contrat de cession de droits audio Pump.
Vous pouvez acheter un contrat de cession de droits au moment même où vous téléchargez un fichier ou après. Notez que lorsque vous achetez un contrat de cession de droits après avoir téléchargé un fichier, vous êtes tenu d'acheter de nouvelles cessions de droits pour le fichier en question.
Types de contrat de cession de droits étendus disponibles et tarifs correspondants :
| Options du contrat de cession de droits | Photos, illustrations et fichiers Flash | Vidéos | Audio standard |
|---|---|---|---|
| Reproductions / impressions illimitées | 125 crédits (n/a pour les animations Flash) | 150 crédits | Sans objet |
| Multi-détenteurs (illimité) |
75 crédits | 100 crédits | Sans objet |
| Articles destinés à la revente (nombre de reproductions limité) |
125 crédits par option (n/a pour les animations Flash) | Sans objet | Sans objet |
| Articles électroniques destinés à la revente (nombre de reproductions illimité) |
125 crédits | 150 crédits | Sans objet |
| Garantie juridique étendue | 100 crédits | 100 crédits | 100 crédits |
| Options du contrat de cession de droits étendus pour la collection Vetta | Photos | Illustrations |
|---|---|---|
| Reproductions / impressions illimitées | 250 crédits | 150 crédits |
| Multi-détenteurs (illimité) |
150 crédits | 100 crédits |
| Articles destinés à la revente (nombre de reproductions limité) |
250 crédits par option | 150 crédits par option |
| Articles électroniques destinés à la revente (nombre de reproductions illimité) |
250 crédits | 150 crédits |
| Garantie juridique étendue | 100 crédits | 100 crédits |
Quelle est la différence entre un contrat de cession de droits standard et un contrat de cession de droits étendus ?
| Usages autorisés | Cession de droits standard | Cession de droits étendus |
|---|---|---|
| Publicités dans les journaux, magazines ou autre matériel imprimé | Oui | Non requis |
| Publicités sur Internet ou support numérique | Oui | Non requis |
| Projets promotionnels imprimés y compris les emballages de produits, catalogues, brochures, cartes de vœux promotionnelles, cartes standard promotionnelles et affiches promotionnelles (revente ou cession de contrat interdite) | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Films et présentations vidéo d'entreprise | Oui | Non requis |
| Films commerciaux, cinématographiques ou autres, ou présentations théâtrales | Oui, jusqu'à 499 999 DVD. | A partir de 500 000 DVD, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Livres et couvertures de livre, jaquettes de CD et DVD | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Projets rédactionnels : magazines, journaux, éditoriaux et bulletins d'informations imprimés | Oui, jusqu'à 499 999 impressions. Vous devez ajouter la mention suivante : « ©iStockphoto.com/nomdemembre » | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Publications ou utilisations en ligne ou électroniques, y compris les pages Web jusqu'à 800 x 600 pixels. La taille des images vidéo ne doit pas dépasser 640 x 480 pixels. Toute reproduction, quelle que soit la taille, est acceptable si des modifications substantielles sont apportées au contenu | Oui | Non requis |
| Impressions, affiches, articles de papeterie et autres reproductions pour une utilisation personnelle ou professionnelle (revente ou cession de contrat interdite) | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Articles destinés à la revente, y compris les impressions, affiches, calendriers, tasses, tapis de souris, T-shirts, jeux, etc. | Non | Licence pour un nombre de reproductions limité d'articles destinés à la revente. N.B. : des restrictions de quantité s'appliquent selon le type d'article |
| Modèles électroniques destinés à la revente sur des sites Internet, brochures, cartes de visite, cartes de vœux et animations Flash® | Non | Une licence pour articles électroniques destinés à la revente est requise. Si votre modèle électronique donne lieu à des produits imprimés, tels que des cartes de visite, vous devez également acheter la licence convenant à un nombre de reproductions ou d'impressions illimité |
| Installation de contenu à plusieurs emplacements simultanément | Non | Licence multi-détenteurs requise |
Restrictions liées à la licence
Interdictions liées à une cession de droits standard ou étendus :
| Usages prohibés par les contrats de cession de droits standard et étendus |
|---|
| Dans des produits en ligne à « imprimer à la demande » |
| Dans un logo ou une marque commerciale |
| Dans des travaux à caractère pornographique, obscène ou diffamatoire |
| Dans une publicité personnelle faite par le modèle |
| Dans un projet qui présente le sujet dans une situation sensible (maladie mentale ou physique, consommation de substances illicites, comportements criminels, pratiques ou préférences sexuelles, etc.) |
| Cession sous contrat ou non, partage ou autre type de transfert de fichiers ou d'images indépendantes |
| Affichage numérique d'une image originale dont la taille est supérieure à 800 x 600 pixels. La taille des images vidéo ne doit pas dépasser 640 x 480 pixels. Toute reproduction, quelle que soit la taille, est acceptable si des modifications substantielles sont apportées au contenu. |
Pour connaître la liste complète de tous les usages prohibés, lisez le Contrat de cession de droits standard. Des questions ? Contactez l'assistance technique.