iStockphoto - Manuel de formation du photographe
10.0 Usages prohibés
Ci-dessous figurent les modalités de notre Contrat de licence qui définit ce que notre client peut ou ne peut pas faire avec le contenu dont les droits lui ont été concédés. Familiarisez-vous avec ces termes afin de bien comprendre l'usage qui pourra ou ne pourra pas être fait de vos images une fois celles-ci téléchargées.
Notre Contrat de licence contient certaines restrictions. Vous ne devez rien faire avec le contenu qui n'est pas spécifiquement autorisé. Vous ne devez jamais fournir de copie du contenu ou d'une partie du contenu à qui que ce soit, ou permettre à une personne d'accéder au contenu ou à une partie de ce dernier sauf dans le cadre d'utilisations autorisées. Assurez-vous de ne pas vous servir du contenu dans les cas suivants :
- dans les applications de création du sujets destinés à la revente y compris, mais sans limite, les modèles de sites Web, les modèles Flash et les modèles de création de brochures.
- display the Content on websites designed to induce sales of "print on demand" products, including postcards, mugs, t-shirts, posters and other items (this includes custom designed websites as well as sites such as Cafe Press (i.e. www.cafepress.com));
- affichage sur poster (sur papier, toile ou autres supports) ou tout autre article destiné à la revente.
- utilisation comme élément de marque déposée, nom commercial, nom de société, marque de service ou logo.
- intégration dans un produit débouchant sur une redistribution du contenu (sites Web, cartes de vœux électroniques, etc.) ;
- d’utiliser le contenu d’une manière qu’iStockphoto LP (à sa discrétion raisonnable) considérera comme pornographique, obscène, diffamatoire ou de nature malveillante ;
- utilisation dans un contenu montrant une personne recommandant une société, un produit ou un service.
- utilisation dans un contenu montrant une personne ayant un lien avec un sujet potentiellement sensible y compris, mais pas uniquement, les problèmes de santé physique ou mentale, les problèmes sociaux, la contrebande ou une activité criminelle.
- lorsque le code source est inclus dans le contenu ou les documents annexes (le cas échéant), effectuer une opération d'ingénierie inversée, décompiler ou désassembler toute partie de ce code source.
- Enlever toute trace du copyright, de la marque déposée ou d'autres droits de propriété des endroits où ils apparaissent, que ce soit sur, dans le contenu ou les documents annexes.
- accorder une sous-licence, revendre, prêter, ou de toute autre manière distribuer le contenu.
- afficher une copie du contenu sur un serveur de réseau ou Web pour l'usage d’autres utilisateurs.
- transférer les droits du contenu ou des documents annexes (le cas échéant), sauf dans le cadre de ce qui est prévu dans le présent contrat.
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