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Photos, Illustrations, VidéoPhotos, Illustrations, VidéoiStockphoto propose deux types de licences : les licences Standard, incluses avec la plupart des fichiers fournis sous licence sur iStockphoto, et diverses licences étendues adaptées à vos besoins spécifiques. Les cinq types de licences étendues vous confèrent une plus grande liberté d'utilisation des fichiers fournis sous licence par iStockphoto. Lisez attentivement le Contrat de licence ou le Contrat de licence audio Standard pour comprendre la manière dont les Conditions de la licence étendue modifient le contrat original et pour obtenir des informations détaillées sur les obligations d'indemnisation qui incombent à iStockphoto. Vous pouvez acheter une licence étendue au moment où vous achetez une licence, ou plus tard, en appelant l'assistance technique. Les fichiers à Usage éditorial exclusif tombent sous le régime de la licence Standard, mais sont dotés de leurs propres restrictions qui les limitent strictement à des usages non commerciaux.
Chaque fichier libre de droits vendu sur iStockphoto inclut une garantie juridique gratuite. Par ce biais, nous certifions que le contenu, utilisé conformément aux termes du contrat de cession de droits, ne viole aucun droit d'auteur, droit moral, droit commercial ou autre droit de propriété intellectuelle, ni aucun droit de confidentialité ou de protection des données privées.
Si vous recevez une menace ou une plainte stipulant que l'utilisation que vous faites du contenu d'iStockphoto (selon les termes et conditions du contrat de licence) viole certains des droits mentionnés ci-dessus, informez-nous-en. Nous vous défendrons et endosserons la responsabilité des dommages et intérêts à hauteur de 10 000 $.
Pour une plus grande tranquillité d'esprit, la Garantie juridique étendue augmente la responsabilité d'iStockphoto pour les dommages et intérêts à hauteur de 250 000 $. Cette garantie juridique étendue est fournie gratuitement avec tous les fichiers de la collection Vetta et peut être achetée pour tous les autres fichiers en dehors de cette collection.
Aucun plafond financier n'est fixé pour le Contrat de licence Pump Audio.
Vous pouvez acheter un contrat de cession de droits au moment même où vous téléchargez un fichier ou après. Notez que lorsque vous achetez un contrat de cession de droits étendu après avoir téléchargé un fichier, vous êtes tenu d'acheter de nouvelles cessions de droits pour le fichier en question.
Voici les types de licences étendues disponibles, triées par type de fichier :
| Options du contrat de cession de droits | Photos et illustrations |
Vidéos | Audio | Flash |
|---|---|---|---|---|
| Reproductions / impressions illimitées | ✔ | ✔ | ✕ | ✕ |
| Multi-détenteurs (illimité) |
✔ | ✔ | ✕ | ✕ |
| Articles destinés à la revente (nombre de reproductions limité) |
✔ | ✕ | ✕ | ✕ |
| Articles électroniques destinés à la revente (nombre de reproductions illimité) |
✔ | ✔ | ✕ | ✕ |
| Garantie juridique étendue | ✔ | ✔ | ✔ | ✔ |
Remarque : tous les fichiers de la collection Vetta disposent de la garantie juridique étendue sans frais supplémentaires.
| Usages autorisés | Cession de droits standard | Cession de droits étendus |
|---|---|---|
| Publicités dans les journaux, magazines ou autre matériel imprimé | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Publicités sur Internet ou support numérique | Oui | Non requis |
| Projets promotionnels imprimés y compris les emballages de produits, catalogues, brochures, cartes de vœux promotionnelles, cartes standard promotionnelles et affiches promotionnelles (revente ou cession de contrat interdite) | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Films et présentations vidéo d'entreprise | Oui | Non requis |
| Films commerciaux, cinématographiques ou autres, ou présentations théâtrales | Oui, jusqu'à 499 999 DVD. | A partir de 500 000 DVD, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Livres et couvertures de livre, jaquettes de CD et DVD | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Projets rédactionnels : magazines, journaux, éditoriaux et bulletins d'informations imprimés | Oui, jusqu'à 499 999 impressions. Vous devez ajouter la mention suivante : « ©iStockphoto.com/nomdemembre » | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Publications ou utilisations en ligne ou électroniques, y compris les pages Web jusqu'à 1200 x 800 pixels. La taille des images vidéo ne doit pas dépasser 640 x 480 pixels. Toute reproduction, quelle que soit la taille, est acceptable si des modifications substantielles sont apportées au contenu | Oui | Non requis |
| Impressions, affiches, articles de papeterie et autres reproductions pour une utilisation personnelle ou professionnelle (revente ou cession de contrat interdite) | Oui, jusqu'à 499 999 impressions | A partir de 500 000 impressions, un contrat de cession de droits est requis pour la reproduction ou l'impression illimitée d'œuvre |
| Articles destinés à la revente, y compris les impressions, affiches, calendriers, tasses, tapis de souris, T-shirts, jeux, etc. | Non | Licence pour un nombre de reproductions limité d'articles destinés à la revente. N.B. : des restrictions de quantité s'appliquent selon le type d'article |
| Modèles électroniques destinés à la revente sur des sites Internet, brochures, cartes de visite, cartes de vœux et animations Flash® | Non | Une licence pour articles électroniques destinés à la revente est requise. Si votre modèle électronique donne lieu à des produits imprimés, tels que des cartes de visite, vous devez également acheter la licence convenant à un nombre de reproductions ou d'impressions illimité |
| Installation de contenu à plusieurs emplacements simultanément | Non | Licence multi-détenteurs requise |
Interdictions liées à une cession de droits standard ou étendus :
| Usages prohibés par les contrats de cession de droits standard et étendus |
|---|
| Dans des produits en ligne à « imprimer à la demande » |
| Dans un logo ou une marque commerciale |
| Dans des travaux à caractère pornographique, obscène ou diffamatoire |
| Dans une publicité personnelle faite par le modèle |
| Dans un projet qui présente le sujet dans une situation sensible (maladie mentale ou physique, consommation de substance illicite, comportement criminel, pratique ou préférence sexuelle, etc.) sans obtenir d’avis de non-responsabilité signé par le sujet. |
| Cession sous contrat ou non, partage ou autre type de transfert de fichiers ou d'images indépendantes |
| Affichage numérique d'une image originale dont la taille est supérieure à 1200 x 800 pixels. La taille des images vidéo ne doit pas dépasser 640 x 480 pixels. Toute reproduction, quelle que soit la taille, est acceptable si des modifications substantielles sont apportées au contenu. |
Pour connaître la liste complète de tous les usages prohibés, lisez le Contrat de licence. Des questions ? Contactez l'assistance.
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