Ce document a été créé pour une meilleure compréhension de votre part et n'est pas un lien légal. La version anglaise de ce document est le document qui lie légalement.

Provisions de Licence extensionnée

Voici un chemin rapide des options disponibles de la Licence Extensionnée d’iStockphoto. SV.P. Lire attentivement les termes complets de chacune des provisions à la page Télécharger Fichier. Dans chacun des cas où l’Entente de Licence Standard est amendée par les termes d’une Licence Extensionnée, tous les autres termes et conditions de l’Entente restent en pleine et effet, incluant les Utilisations Interdites.

1. Reproduction / Limite d’impression

L’Entente de Licence Standard limite le nombre de fois pour impression du Contenu à 500 000 reproductions. En achetant cette extension, vous pouvez faire un nombre illimité de reproductions.

2. Licenses Multi-Détenteurs

Cette option vous permet d’élargir l’usage du Contenu à plus d’une personne de votre même organisation. Acheter autant de sièges supplémentaires que nécessaires, en nombre illimité.

3. Items pour Revente – Contrat Limité

Vous pouvez acheter une Licence Extensionnée qui permet les utilisations du Contenu envers les items destinés à la revente, licence, ou autre distribution, incluant:

Jusqu’à 100 000 cartes, items de papeterie, autocollants ou produits du papier,
Jusqu’à 10 000 affiches, calendriers, tasses ou tapis pour souris,
Jusqu’à 2 000 t-shirts, items vestimentaires, jeux, jouets, biens de divertissement, ou oeuvre d’art montée.

4. Items Électroniques pour la Revente – Contrat Illimité

Vous pouvez aussi acheter l’option de revendre le Contenu, en nombre illimité de gabarits électroniques pour des cartes de souhait électroniques ou cartes similaires, gabarits électroniques pour le web ou des applications de développement, PowerPoint ou gabarits Keynote, économiseurs d’écran et gabarits de courriel et brochure.

5. Garantie juridique étendue

La responsabilité d'iStockphoto en vertu du contrat de cession de droits standard ou du contrat de cession de droits audio standard (et de tout autre contrat au titre duquel le contenu est cédé) est relevée de 10 000 $ (dix mille dollars) pour atteindre 250 000 $ (deux cent cinquante mille dollars).

Sujets Légaux

Les provisions suivantes touchent le côté légal qui régit les diverses options de la Licence Extensionnée. Elles doivent être lues en conjonction avec l’Entente de Licence du Contenu, mais sont décrites ci-dessous pour votre avantage.

Reproduction / Limites d’impression

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a)(14) des Interdits de la Licence Standard qui vous limitent à 500 000 reproductions, vous avez droit, selon ce Contenu, à un nombre illimité de reproductions, et l’Entente est amendée conformément. Tous les autres termes et conditions de l’Entente demeurent en plein pouvoir et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Licences Multi-Détenteurs

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a)(10) des Interdits de la Licence Standard qui vous limitent à un unique détenteur ou endroit pour utiliser le Contenu, vous avez le droit, selon ce Contenu, d’avoir [jusqu’à 5, ou un nombre illimité] de sièges de détenteur pour l’utilisation du Contenu dans votre organisation, en autant que ces détenteurs soient des employés ou des personnes qui acceptent d’être liées par cette Entente et que vous demeurez responsable de toute utilisation par ces utilisateurs supplémentaires. L’Entente est considérée comme étant amendée à cet égard. Tout autre terme et condition de l’Entente demeure en pleine force et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Items pour Revente – Contrat Limité

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a) des Interdits de la Licence Standard qui vous interdissent l’utilisation ou l’affichage du Contenu sur des items destinés à la revente, vous avez le droit, selon ce Contenu spécifique, de produire les items suivants pour la revente, licence ou autre distribution:

Jusqu’à 100 000 cartes postales, cartes de souhait ou autres cartes items de papeterie, autocollants et produits du papier,
Jusqu’à 10 000 affiches, calendriers ou publications similaires, tasses ou tapis pour souris,
Jusqu’à 2 000 t-shirts, items vestimentaires, jeux, jouets, biens de divertissement, ou oeuvre d’art montée.

Dans ou sur lesquels le Contenu est utilisé ou affiché (la "Marchandise de revente"), en autant que:

Les droits de produire la Marchandise de revente n’accorde, d’aucune manière, aucun droit à vous ou à tout récipiendaire de la Marchandise de revente en ce qui concerne tout droit d’auteur ou de propriété intellectuelle du Contenu;
vous acceptez d’indemniser, les parties d’iStockphoto, pour toute réclamation, responsabilité, pertes, coûts et dépenses encourus par l’une d’elles en lien avec toute Marchandise de revente;
toute production de la Marchandise de revente excédant les limites permises est interdite et exige que le Contenu soit acheté distinctement;
tous les autres termes et de l’Entente demeure en pleine force et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Items Électroniques pour la Revente – Contrat Illimité

gabarits électroniques pour des cartes de souhait électroniques ou cartes similaires, gabarits électroniques pour le web ou des applications de développement, PowerPoint ou gabarits Keynote, économiseurs d’écran et gabarits de courriel et brochure

Dans ou sur lesquels le Contenu est utilisé ou affiché (la "Marchandise Électronique de revente"), en autant que:

Les droits de produire la Marchandise de revente électronique n’accorde, d’aucune manière, aucun droit à vous ou à tout récipiendaire de la Marchandise de revente en ce qui concerne tout droit d’auteur ou de propriété intellectuelle du Contenu;
vous acceptez d’indemniser, les parties d’iStockphoto, pour toute réclamation, responsabilité, pertes, coûts et dépenses encourus par l’une d’elles en lien avec toute Marchandise de revente électronique;
tous les autres termes et de l’Entente demeure en pleine force et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Ce document a été créé pour une meilleure compréhension de votre part et n'est pas un lien légal. La version anglaise de ce document est le document qui lie légalement.

Garantie juridique étendue

Les références à « DIX MILLE DOLLARS US (10 000 USD) » à la Section 8(e) du Contrat de cession de droits seront supprimées en totalité et remplacées par « DEUX CENT CINQUANTE MILLE DOLLARS US (250 000 USD) ».

Les références à « DIX MILLE DOLLARS US (10 000 USD) » à la Section 9(e) du Contrat de licence de droits audio seront supprimées en totalité et remplacées par « DEUX CENT CINQUANTE MILLE DOLLARS US (250 000 USD) ».