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Ce document a été créé pour une meilleure compréhension de votre part et n'est pas un lien légal. La version anglaise de ce document est le document qui lie légalement.

Provisions de Licence extensionnée

Parfois, l’Entente de Licence du Contenu standard peut vous empêcher d’utiliser le Contenu d’iStock de la manière que vous désirez. Maintenant, iStockphoto vous laisse ouvrir dramatiquement l’éventail des usages disponibles pour les images que vous téléchargez.

Sélectionner les Options de Licence Extensionnée, du menu supérieur de la page Télécharger Fichier, au-dessus de l’Entente de Licence du Contenu standard. Sélectionner les options désirées à partir du menu pour amender l’Entente de Licence du Contenu standard. Puis réviser les provisions et entrer “I Agree” et télécharger le fichier.

Quoi de neuf?

  • Des prix plus bas pour la plupart des options. Nous sommes rendus à un système de tarifs fixes là où c’est possible de tout faciliter et nous nous sentons plus comme iStock. C’est la meilleure valeur pour la plus grande liberté d’utilisation de votre image.
  • Disponibilité sans détours. De plus nombreux contributeurs qui optent dans leur portfolio pour la disponibilité de la Licence Extensionnée, ce qui vous facilite l’accès aux images désirées. Vous pouvez chercher spécifiquement des images choisies pour le Programme de Licence Extensionnée, à partir de la page Recherche Avancée. Et vous pouvez toujours communiquer avec le Service à la clientèle si l’image désirée n’a pas été choisie pour le Programme de Licence Extensionnée et nous essaierons de vous aider.
Options du contrat de cession de droits étendus Images & illustrations Vidéos
Reproductions / impressions illimitées 100 crédits 150 crédits
Licence multipostes :
Nombre d'utilisateurs illimité
50 crédits 100 crédits
Articles destinés à la revente
(nombre de reproductions limité)
100 crédits par option SANS OBJET
Articles électroniques destinés à la revente
(nombre d'impressions illimité)
100 crédits 150 crédits

Provisions de la Licence Extensionnée

Voici un chemin rapide des options disponibles de la Licence Extensionnée d’iStockphoto. SV.P. Lire attentivement les termes complets de chacune des provisions à la page Télécharger Fichier. Dans chacun des cas où l’Entente de Licence Standard est amendée par les termes d’une Licence Extensionnée, tous les autres termes et conditions de l’Entente restent en pleine et effet, incluant les Utilisations Interdites.

1. Reproduction / Limite d’impression

L’Entente de Licence Standard limite le nombre de fois pour impression du Contenu à 500 000 reproductions. En achetant cette extension, vous pouvez faire un nombre illimité de reproductions.

2. Licenses Multi-Détenteurs

Cette option vous permet d’élargir l’usage du Contenu à plus d’une personne de votre même organisation. Acheter autant de sièges supplémentaires que nécessaires, en nombre illimité.

3. Items pour Revente – Contrat Limité

Vous pouvez acheter une Licence Extensionnée qui permet les utilisations du Contenu envers les items destinés à la revente, licence, ou autre distribution, incluant:

  1. Jusqu’à 100 000 cartes, items de papeterie, autocollants ou produits du papier (50 crédits),
  2. Jusqu’à 10 000 affiches, calendriers, tasses ou tapis pour souris (50 crédits),
  3. Jusqu’à 2 000 t-shirts, items vestimentaires, jeux, jouets, biens de divertissement, ou oeuvre d’art montée.

4. Items Électroniques pour la Revente – Contrat Illimité

Vous pouvez aussi acheter l’option de revendre le Contenu, en nombre illimité de gabarits électroniques pour des cartes de souhait électroniques ou cartes similaires, gabarits électroniques pour le web ou des applications de développement, PowerPoint ou gabarits Keynote, économiseurs d’écran et gabarits de courriel et brochure.

Sujets Légaux

Les provisions suivantes touchent le côté légal qui régit les diverses options de la Licence Extensionnée. Elles doivent être lues en conjonction avec l’Entente de Licence du Contenu, mais sont décrites ci-dessous pour votre avantage.

Reproduction / Limites d’impression

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a)(14) des Interdits de la Licence Standard qui vous limitent à 500 000 reproductions, vous avez droit, selon ce Contenu, à un nombre illimité de reproductions, et l’Entente est amendée conformément. Tous les autres termes et conditions de l’Entente demeurent en plein pouvoir et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Licences Multi-Détenteurs

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a)(10) des Interdits de la Licence Standard qui vous limitent à un unique détenteur ou endroit pour utiliser le Contenu, vous avez le droit, selon ce Contenu, d’avoir [jusqu’à 5, ou un nombre illimité] de sièges de détenteur pour l’utilisation du Contenu dans votre organisation, en autant que ces détenteurs soient des employés ou des personnes qui acceptent d’être liées par cette Entente et que vous demeurez responsable de toute utilisation par ces utilisateurs supplémentaires. L’Entente est considérée comme étant amendée à cet égard. Tout autre terme et condition de l’Entente demeure en pleine force et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Items pour Revente – Contrat Limité

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a) des Interdits de la Licence Standard qui vous interdissent l’utilisation ou l’affichage du Contenu sur des items destinés à la revente, vous avez le droit, selon ce Contenu spécifique, de produire les items suivants pour la revente, licence ou autre distribution:

  1. Jusqu’à 100 000 cartes postales, cartes de souhait ou autres cartes items de papeterie, autocollants et produits du papier,
  2. Jusqu’à 10 000 affiches, calendriers ou publications similaires, tasses ou tapis pour souris,
  3. Jusqu’à 2 000 t-shirts, items vestimentaires, jeux, jouets, biens de divertissement, ou oeuvre d’art montée.

Dans ou sur lesquels le Contenu est utilisé ou affiché (la "Marchandise de revente"), en autant que:

  1. Les droits de produire la Marchandise de revente n’accorde, d’aucune manière, aucun droit à vous ou à tout récipiendaire de la Marchandise de revente en ce qui concerne tout droit d’auteur ou de propriété intellectuelle du Contenu;
  2. vous acceptez d’indemniser, les parties d’iStockphoto, pour toute réclamation, responsabilité, pertes, coûts et dépenses encourus par l’une d’elles en lien avec toute Marchandise de revente;
  3. toute production de la Marchandise de revente excédant les limites permises est interdite et exige que le Contenu soit acheté distinctement;
  4. tous les autres termes et de l’Entente demeure en pleine force et effet, incluant les Utilisations Interdites.

Items Électroniques pour la Revente – Contrat Illimité

Nonobstant les restrictions continues dans la section 4(a) des Interdits de la Licence Standard qui vous interdissent l’utilisation ou l’affichage du Contenu sur des items destinés à la revente, vous avez le droit, selon ce Contenu spécifique, de produire les items suivants, en nombre illimité, pour la revente, licence ou autre distribution:

  1. gabarits électroniques pour des cartes de souhait électroniques ou cartes similaires, gabarits électroniques pour le web ou des applications de développement, PowerPoint ou gabarits Keynote, économiseurs d’écran et gabarits de courriel et brochure

Dans ou sur lesquels le Contenu est utilisé ou affiché (la "Marchandise Électronique de revente"), en autant que:

  1. Les droits de produire la Marchandise de revente électronique n’accorde, d’aucune manière, aucun droit à vous ou à tout récipiendaire de la Marchandise de revente en ce qui concerne tout droit d’auteur ou de propriété intellectuelle du Contenu;
  2. vous acceptez d’indemniser, les parties d’iStockphoto, pour toute réclamation, responsabilité, pertes, coûts et dépenses encourus par l’une d’elles en lien avec toute Marchandise de revente électronique;
  3. tous les autres termes et de l’Entente demeure en pleine force et effet, incluant les Utilisations Interdites.


Ce document a été créé pour une meilleure compréhension de votre part et n'est pas un lien légal. La version anglaise de ce document est le document qui lie légalement.